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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAIVELEY PLASTURGIE
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F
Marque enregistrée - Marque en vigueur

F
FAIVELEY PLASTURGIE, SAS

Numéro de dépôt :
4317978
Date de dépôt :
28/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/11/2026
F de FAIVELEY PLASTURGIE

Présentation de la marque F

Déposée le 28 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAIVELEY PLASTURGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAIVELEY PLASTURGIE domicilié(e) 28 ROUTE DE LYON - 39200 - SAINT CLAUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 656 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL PATRIAT & ASSOCIES, M. PATRIAT Silvère domicilié(e) Parc Valmy, 37 RUE Elsa Triolet - 21000 - DIJON - France.

La marque F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F arrivera à expiration en date du 28 novembre 2026.

FAIVELEY PLASTURGIE a également déposé les autres marques suivantes : [F]Faiveley PLAST , FP Camp'Us , FAIVELEY PLASTURGIE , FP Concept , F , FP Innovations , FP CONNECT , FP R&I


FAIVELEY PLASTURGIE, SAS - 28 ROUTE DE LYON - 39200 - SAINT CLAUDE - France - SIREN 393656533


SELARL PATRIAT & ASSOCIES, M. PATRIAT Silvère - Parc Valmy, 37 RUE Elsa Triolet - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Traitement de matériaux, transformation de matières plastiques, notamment traitement à façon par moulage et injection ; fabrication d'éléments moulés sur commande, fabrication sur mesure de composants thermoplastiques ; fabrication sur mesure de matières plastiques, notamment traitement à façon par moulage et injection ;

Ingénierie, recherche en ingénierie, conseil en ingénierie dans le domaine de la plasturgie, recherches scientifiques et techniques dans le domaine de la plasturgie, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la plasturgie, service de conseils technologiques et études technologiques dans le domaine de la plasturgie, essais de matériaux dans le domaine de la plasturgie.